Conseil Municipal du 24 juin 1992




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W94 Page 181Séance du 24 juin 1992 - Registre 169W94 Page 181 - Délibération
169W94 Page 183Budget supplémentaire 1992 - Registre 169W94 Page 183 - Délibération
169W94 Page 188Suppression de l'exonération de la taxe foncière bâtie. Décision du conseil. - Registre 169W94 Page 188 - Délibération
169W94 Page 191Gratification exceptionnelle à des agents communaux titulaires de la médaille d'honneur départementale et communale. - Registre 169W94 Page 191 - Délibération
169W94 Page 192Approbation d'un avenant au bail passé entre la commune et un locataire. - Registre 169W94 Page 192 - Délibération
169W95 Page 001Approbation de protocoles d'accord et de transaction suite à des procédures contentieuses concernant quatre anciens Agents communaux. - Registre 169W95 Page 001 - Délibération
169W95 Page 003Création de poste. - Registre 169W95 Page 003 - Délibération
169W95 Page 004Rémunération des professeurs des centres d'arts plastiques.|-|Mise à disposition du personnel municipal auprès de l'association CHELLES LOISIRS ENFANCE - Registre 169W95 Page 004 - Délibération
169W95 Page 005|-|Avenant N°3 à la convention de trésorerie avec la société générale et ouverture d'une nouvelle ligne de trésorerie avec le crédit local de France - Registre 169W95 Page 005 - Délibération
169W95 Page 006Approbation de la convention pour le don du matériel informatique du lycée GASTON BACHELARD - Registre 169W95 Page 006 - Délibération
169W95 Page 007Demande de dérogation au repos hebdomadaire au personnel salarié présentée par un commerçant - Registre 169W95 Page 007 - Délibération
169W95 Page 008Approbation du règlement de la publicité, des enseignes et préenseignes sur le territoire de la commune - Registre 169W95 Page 008 - Délibération
169W95 Page 017Cession par la commune a la S.E.S.M. de la parcelle A.R. N°594 supportant le bassin de rétention de la TUILERIE - Registre 169W95 Page 017 - Délibération
169W95 Page 018Convention pour mise a disposition d'une classe à l'école GRANDE PRAIRIE à l'association seine et marnaise de formation professionnelle - Registre 169W95 Page 018 - Délibération
169W95 Page 019Acquisition de la parcelle cadastrée A.R N°3 au fort de Chelles. - Registre 169W95 Page 019 - Délibération
169W95 Page 020Approbation du plan d'occupation des sols révisé - Registre 169W95 Page 020 - Délibération
169W95 Page 024Z.A.C. du Plain Champs - Remise d'un terrain par l'A.F.T.R.P. à la commune en application de la convention de réalisation. - Registre 169W95 Page 024 - Délibération
169W95 Page 025Z.A.C. du Plain Champs. Bail emphytéotique consenti par la commune pour l'installation et l'exploitation d'une station service - Registre 169W95 Page 025 - Délibération
169W95 Page 026Dénomination du centre social des Coureaux - Registre 169W95 Page 026 - Délibération
169W95 Page 027"Remplacement des menuiseries extérieures de l'école maternelle "" Les Arcades "". Approbation du D.C.E. - Registre 169W95 Page 027" - Délibération
169W95 Page 028Décision définitive de déclassement rue de la Belle Ile - Registre 169W95 Page 028 - Délibération
169W95 Page 029Voirie communale. Programme 1992. 3ème tranche. Travaux d'aménagement du parvis et des abords du lycée, rue des cités. Approbation du dossier de consultation des entreprises. - Registre 169W95 Page 029 - Délibération
169W95 Page 030Convention pour la signalétique espace d'activités économiques de la TUILERIE ( question retirée de l'ordre du jour)|-|Salles du centre culturel. Tarifs pour les associations non-Chelloises - Registre 169W95 Page 030 - Délibération
169W95 Page 032Convention entre la ville de Chelles et l'association Chelles Dynamic Jeunes pour des chantiers jeunes pendant l'été. - Registre 169W95 Page 032 - Délibération
169W95 Page 034Avenant n°1 au contrat binôme de chaleur pour la Mairie et la Bibliothèque - Registre 169W95 Page 034 - Délibération
169W95 Page 035Avenant à la convention avec l'O.P.H.L.M. pour l'opération de réhabilitation du quartier des Coudreaux. Répartition d'honoraires et de frais divers. - Registre 169W95 Page 035 - Délibération
169W95 Page 037Composition des commissions Municipales - Registre 169W95 Page 037 - Délibération
169W95 Page 042Désignation des délégués à la commission communale de révision des listes électorales pour les élections prud'homales du 9 décembre 1992. - Registre 169W95 Page 042 - Délibération
169W95 Page 043Bail emphytéotique consenti à la commune par l'O.P.H.L.M. Pour le centre social des Coudreaux. - Registre 169W95 Page 043 - Délibération
169W95 Page 044Communication des décision prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 169W95 Page 044 - Délibération